??? ???? ???? (Donation inter vivos under the frech civil code)

??? ??? ?893??? ??? ?? ?? ??? ??? ??? ??? ?? ???? ???? ??? ????(Liberalit¨¦)? ????, ????(Ÿoƒ”׌Åc)? ????(ÉúÇ°Ù›Åc) ?? ??? ???? ??? ? ??? ???? ??. ?? ?? ?? ????? ???? ??? ?? ??(¼Ò®b)? ????? ??? ?? ??? ???. ??? ??? ??? ??, ????? ??? ??????? ??? ????? ??? ?? ??, ? ??? ?? ???? ??. ??? ??? ???? ?? ???? ?? ???? ??? ????? ?????? ??? ?? ????? ?? ??? ????. ??? ??? ??? ??? ?????? ???? ???, ?? ?? ????? ??? ??? ????? ??? ???? ???? ?? ??? ???? ??? ??? ??? ???? ?? ?? ????. ?? ?? ??? ??? ??? ??? ???? ??, ?? ????? ??? ??? ? ???? ?? ??? ? ?? ???? ??? ????? ???? ????, ???? ??? ??? ??? ??? ????? ??? ??. ?? ??? ??? ???? ????? ??? ???? ??? ????? ??? ??? ??? ??? ?? ??? ???? ??. ?? ????? ??? ???? ?? ???? ????. ??? ??? ????? ???? ??? ???? ????? ???? ??? ?? ??? ??? ??? ? ???? ????? ??? ? ??? ???? ??. ??? ????? ??? ? ?? ??? ????? ??? ??? ???? ??? ???? ????, ????? ??? ???? ?? ??? ???. ?? ????? ???? ?? ????? ???? ???? ??? ??? ??? ????? ??? ??? ?????? ??? ???? ???? ??.

En France, l¡¯article 893 du Code civil d¨¦finit la lib¨¦ralit¨¦ comme ? l¡¯acte par lequel une personne dispose ¨¤ titre gratuit de tout ou partie de ses biens ou de ses droit au profit d¡¯une autre personne ? et selon le m¨ºme article, il ne peut ¨ºtre fait de lib¨¦ralit¨¦ que par donation entre vifs ou par testament.
La donation entre vifs statue dans la succession en raison de la transmission du patriomoine dans la famille, contrairement au droit civil Cor¨¦en qui pr¨¦scrit la donation dans un contrat. Avec le vieillissement de la soci¨¦t¨¦, non seulement en France mais ¨¦galement en Cor¨¦e, la donation est utilis¨¦ dans la succession, et devient de plus en plus fr¨¦quente. N¨¦anmoins, la donation est un acte particuli¨¨rement s¨¦rieux, car c¡¯est de son vivant et de fa?on irr¨¦vocable que le disposant perd la propri¨¦t¨¦ de la chose sans contrepartie. La donation repr¨¦sente ¨¦galement un danger consid¨¦rable pour la conservation des biens dans les familles. Alors pour que la donation puisse remplacer la succession, certaines formes rigoureuses sont n¨¦cessaire pour ¨¦viter les risques de la donation entre vifs. * special researcher of Institute for legal studies in Yonsei university.








Actuellement, le droit civil cor¨¦en n¡¯exige pas de formes particuli¨¨res, et il permet de r¨¦silier la donation seulement le donateur l'a faite par ¨¦crit. Mais l¡¯¨¦crit n¡¯est pas un moyen suffisant pour prot¨¦ger le donateur contre ses propres impulsions et contre l¡¯influence d¡¯autrui. En revanche, le droit civil fran?ais exige la solennit¨¦ des donations ostensibles. Toute donation doit normalment passer par un acte notari¨¦ sous peine de nuillit¨¦ absolue. C'est acte notari¨¦ limite la capacit¨¦ de recevoir ¨¤ titre gratuit des personne ayant pris soin du donateur avant son d¨¦c¨¦s, telles qu'un tuteur, un professionnel du domaine m¨¦dical et de la pharmacie ou un ministre du culte, afins d'emp¨¦cher les donations impulsives. L¡¯autre particularit¨¦ de la donation entre vifs du droit civil fran?ais respecte strictivement le principe de l¡¯irr¨¦vocabilit¨¦ de la donation. Celui-ci permet ¨¦galement la r¨¦vocation d¡¯une donation tr¨¨s limit¨¦e et ¨¦num¨¦r¨¦, en consid¨¦rant les dangers de son irr¨¦vocablit¨¦. Par exemple, l¡¯ingratitude du donataire envers le donateur est une des causes possibles de r¨¦vocation, et dans le droit civil cor¨¦en, l¡¯ingratitude n¡¯a effet qu'a poteriori, alors qu'en France, elle provoque une r¨¦vocation r¨¦troactive entre les parties et ne porte pas aux droit constitu¨¦s par les tiers.